Chilly-Mazarin

Projet complet du PLU

Vous trouverez ci-dessous les documents qui constituent le projet du Plan Local d'Urbanisme, tel qu'il a été approuvé lors du Conseil municipal du 5 juillet 2010 et modifié en juin 2011.

Vous pouvez télécharger les différents éléments de ce projet en cliquant sur les liens ci-dessous.

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Orientations générales

Orientations particulières

Le règlement

Règlement littéral

Lexique

Les documents graphiques

Plan de repérage des zones 1/5000

Plan de détail secteur N - 1/2000

Plan de détail secteur S - 1/2000

Les servitudes

Rapport des servitudes d'utilité publique

Plan des servitudes utiles

Plan des Périmètresde Protection Modifiés 

Plan d'Exposition au Bruit (PEB) - Aéroport d'Orly 

Plan de prévention des risques d'inondation (PPRI de l'Yvette)

Plan des alignements :

Alignement Fontaine Augère - Pont des Maures 

Alignement Charles de Gaulle 

Alignement Athis 

Alignement Launay

Les informations utiles

Rapport des informations utiles 

Plan des aléas retrait gonflement des argiles 

Plan des cavités souterraines 

Plan des sites archéologiques 

Plan du Droit de Préemption Urbain 

Plan des nuisances sonores 

Plan du Règlement Local de Publicité

Les annexes sanitaires

 Règlement d'assainissement du SIAHVY 

 Plan des réseaux - eaux pluviales, eaux usées

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