Règlement du dépôt de photos
Les photos sélectionnées seront exposées dans l'Album photos de la Ville de Chilly-Mazarin pour être consultées par les visiteurs du site.
Les déposants autorisent l'utilisation de leurs photographies par la Ville de Chilly-Mazarin pour l'Album photo mais également pour une utilisation par les internautes au format e-card.
Elles seront toujours utilisées avec mention du nom de l'auteur. L'utilisation de ces photographies ne pourra donner lieu à un versement de droit d'auteur ou à une rétribution sous quelque forme que ce soit.
La Ville de Chilly-Mazarin s'engage à prendre le plus grand soin des oeuvres confiées dans le cadre de ce service, mais ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des pertes ou dommages occasionnés aux oeuvres.
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