Les décisions
Liste de toutes les décisions municipales :
- Décisions 2024
Décisions 2024
24-033 – Régie de recette RR122 – Activités seniors – Fouer restaurant – Suppression
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24-032 – Régie RR19 – Recettes diverses au SECC – Modification
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24-031 – Régie de recettes RR17 – Médiathèque – Suppression
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24-030 – Demande de subvention auprès d'IDF Nature pour le financement d'un diagnostic agricole sur la Ville
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24-029 – Demande de subvention auprès d'IDF Nature pour l'étude de désimperméabilisation et la végétalisation de la Ville
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24-028 – Régie d'avances RA66 – Activités ados sports jeunesse – Suppression
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24-026 – Festival Républicain 2024 – Mise en place d'un DPS avec l'association Protection Civile de l'Essonne
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24-025 – Chasse au trésor – Edition 2024 – Signature d'une convention de partenariat avec la société PICNIC
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24-024 – Prestation d'assurance dommages aux biens – Signature du marché
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24-023 – Convention avec l'association Autour de Peter pour le spectacle Shower Power
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24-022 – MAD piscine communale – Convention avec Blue Lagoon
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24-021 – Convention de partenariat avec le Lycée Marguerite Yourcenar
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24-020 – MAD locaux communaux – AD PEP 91
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24-019 – Transfert d'un agent du Conservatoire de la ville à la CPS
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24-018 – Régie de recettes RR25 Caisse des Ecoles – Modification
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24-017 – Carnaval édition 2024 – Convention de prestations de services avec Presta Sweet
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24-016 – Approbation du contrat pour le concert Ira Nature par l'orchestre Baroque de l'Essonne
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24-015 – Contrat avec l'association A Kan la Dériv pour le spectacle A Moi
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24-013 – Régie de recettes RR15 Classes de découvertes – Suppression
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24-012 – Régie d'avances RA65 Activités Culturelles et manifestations diverses – Modification
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Décisions 2023
23-176 – Logiciel Logipolweb solution de verbalisation électronique & matériel associés – Contrat Agelid
23-175 – MAD locaux communaux – Convention OPPELIA ESSONNE
23-174 – Entretien réseaux buées grasses équipements cuisine – Nettoyage dépoussiérage réseaux ventilation cuisine et lingerie évaporateurs au sous sol
23-173 – MAO marché d'exploitation des installations thermiques de la Ville – Société SAGE Services Energie
23-172 – Acquisition d’un véhicule utilitaire 9 places pour l’Espace jeunes – Location et financement gratuit par régie publicitaire
23-171 – Convention tripartite entre l'IFSI du CHSF – Le collège des Dînes Chiens – La Ville – Actions Santé
23-170 – Convention tripartite entre 2 écoles de la Ville et ADEPEI 91 – Sensibilisation Handicap
23-169 – Approbation du contrat de cession de droit d'exploitation pour le spectacle Sherlock Homes et l'aventure du Diamant Bleu
23-168 – Pertes sur créances irrécouvrables – ADN inférieures à 100 € et créances éteintes 2023
23-167 – Contrat de prestation portant sur une mission de placier pour le marché communal d'approvisionnement – Avenant 1
23-164 – MAD locaux communaux – Convention Victoria Music
23-163 – MAD locaux communaux – Convention Atelier de Catherine
23-162 – MAD locaux communaux – Convention avec Rythme Evasion
23-161 – MAD locaux communaux – Convention Rayons de Soleil
23-148 – MAD locaux communaux – Convention Alphabétisation
23-147 – MAD locaux communaux – Convention EFAPO
23-146 – MAD locaux communaux – Convention Franco-Berbère
23-145 – Spectacle Le pouvoir des filles – Compagnie Mojan'Art
23-144 – Renouvellement contrat d'entretien robot aspirateur de la piscine communale – Hexagone
23-143 – Bornes de badgeages péri et extra scolaire – Société Horanet
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Décisions 2022
22-087 – MAD locaux communaux – Convention avec VITA-LIS Mission locale Paris-Saclay
22-086 – Demande de financement DSIL – Construction gymnase avenue du Parc
22-085 – Demande de financement ANS – Construction gymnase avenue du Parc
22-084 – Demande de financement à la Région IDF – Construction gymnase avenue du Parc
22-083 – Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique
22-082 – Contractualisation d'un emprunt de 750 000 € auprès du Crédit Agricole IDF – Signature du contrat de prêt à taux fixe
22-081 – Outil animation collective Tous Ego – Collège Dînes Chiens 12 & 13 – Convention Olympio
22-080 – CIDFF SEF – Convention avec la commune
22-079 – Prestation de pret de 5 veligo – Festisol – Convention avec FLUOW
22-078 – Convention d'occupation précaire avec un agent communal pour le logement situé au 18 rue O.Beauregard
22-077 – Subvention de la CPS au financement de l'étude de programmation et d'AMO pour la réalisation d'un pôle culturel
22-076 – Mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la réalisation d'une étude de programmation pour la construction d'un pôle culturel
22-075 – Convention de mise à disposition de la piscine à la ville d'Epinay sur Orge pour des séances de natation – Année 2022-2023
22-074 – Convention de mise à disposition de la piscine à l'Ecole St Joseph de Morangis pour des séances de natation année 2022-2023
22-073 – Utilisation de la piscine municipale par P POL PLONGEE – Signature d'un avenant a la convention
22-072 – Utilisation des installations sportives annee 22-23 – Convention avec le Lycee M. Yourcenar
22-071 – Journee Tous pietons – Trottinettes electriques – Convention avec l'association Prevention Routiere
22-070 – MAD locaux communaux – Convention avec L'Avenir de Chilly
22-069 – 40ème foulée chiroquoise – Conventions de partenariat avec des entreprises locales
22-068 – APASO – Avenant à la convention de partenariat – Extension des prestations
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Décisions 2021
21-104 – Convention d'occupation à titre précaire d'un logement communal sis 36 rue Marie Curie – Avenant 1
21-103 – MAD ponctuelle de locaux communaux – Convention avec Sessad Arlette Fave
21-102 – Etude de faisabilité pour la construction de 3 équipements publics dans la commune – Signature du marché
21-101 – Assistance mises à jour et hébergement application IMUSE – Contrat avec Saiga Informatique
21-100 – Location maintenance et entretient des copieurs services et écoles – Avenant de prolongation Konika Minolta
21-099 – Logiciels de gestion du parc et des demandes de logement – Contrats de maintenance avec Essonne Consultants
21-098 – Utilisation des installations sportives – Convention avec le lycée Marguerite Yourcenar
21-097 – Convention mise à dispo piscine avec l'école St Joseph de Morangis – Séances natation année 2021-2022
21-096 – ISM Interprétariat – Renouvellement convention tenue permanences écrivain public au PAD
21-095 – Convention de financement appel à projets socle numérique écoles élémentaires
21-094 – Contrat logiciel courrier C-Logik
21-093 – Convention fonctionnement centre vaccination de CM
21-092 – Demande de subvention auprès du Dpt 91 pour le festival Républicain
21-091 – Mise à dispo local communal – Convention avec 2AMIS
21-090 – Utilisation des installations sportives 2021-2022 – Convention entre CM le collège L. Pasteur de Longju et le CD91
21-089 – Contrat d'exploitation d'un distributeur automatique d'articles de natation en dépôt gratuit à la piscine communale
21-088 – Mise à dispo de 2 bouteilles d'oxygène médical à la piscine municipale – Contrat avec Air Products
21-087 – Mise à dispo local communal – Convention avec Rayons de Soleil
21-086BIS – Mise à dispo local communal – Convention avec Olga Spitzer
21-086 – Mise à dispo local communal – Convention avec Olga Spitzer
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Décisions 2020
20-140 – Dispositif exceptionnel jeunes été 2020 – Demande de sub auprès du CD91
20-138 – Mise à dispo de locaux communaux – Convention avec le cabinet d'infirmier rue François Mouthon
20-137 – Mise à disposition de locaux – Convention avec l'association Amicale Bouliste
20-136 – Demande de subvention auprès de la région IDF dans le cadre de la lutte contre le COVID
20-135 – Mise en place d'un site de commerce connecté – Contrat de prestation de service avec Expo Dispo Solutions Entreprises
20-134 – Colos apprenantes – Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l'Essonne
20-132 – Entretien des ascenseurs de la Ville de CM – Signature du marché
20-130 – Mise à disposition de locaux communaux – Convention avec Sessad Arlette Fave
20-129 – Utilisation des installations sportives année 2020-2021 – Convention avec le Lycée Marguerite Yourcenar
20-128 – Installation d'une cabine photographique à la Cité Administrative – Convention avec la société Photomaton
20-127 – Mise à disposition de locaux communaux – Convention avec l'association Vita-Lis Mission Locale Paris Saclay
20-126 – Signature contrat recrutement DSF Quadra
20-125 – Signature contrat recrutement DGST Quadra
20-124 – Acquisition TPE Telima Money
20-123 – Fourniture acquisition montage et installation de mobiliers de bureau
20-122 – Journée Lumière et Vision – Convention avec l'association Prévention Routière
20-121 – Marché de fourniture de mobiliers scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles – Années 2019-2022 – Modification 1
20-120 – Marché de chauffage – Signature de la modification n°1 – ENGIE ENERGIE SERVICES
20-119 – Projet d'ingénieur_Agroparistech
20-118 – Prestations de restauration Petite Enfance en liaison froide – Convention avec API PREMIER PAS
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